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Conditions Générales d’Utilisation

1. Objet

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU) ont pour objet de définir les modalités et conditions d’utilisation du site ajmd.fr.

2. Accès au site

Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à Internet.
Tous les frais liés à l’accès (matériel, connexion, etc.) restent à la charge de l’utilisateur.

3. Utilisation du site

L’utilisateur s’engage à utiliser le site de manière conforme à la législation en vigueur et à ne pas :

  • perturber le bon fonctionnement du site

  • tenter d’accéder de manière frauduleuse aux systèmes

  • utiliser le site à des fins illégales

4. Contenu du site

Le site a pour vocation de présenter les activités de l’association AJMD, notamment dans le cadre de l’accompagnement et des actions proposées.

Les informations sont données à titre indicatif et peuvent évoluer.

5. Propriété intellectuelle

Tous les contenus du site sont protégés.
Toute reproduction ou utilisation sans autorisation est interdite.

6. Données personnelles

Les données personnelles sont traitées conformément aux Mentions légales du site.

7. Responsabilité

L’association AJMD ne pourra être tenue responsable en cas :

  • de dysfonctionnement technique

  • d’interruption du site

  • d’erreurs dans les contenus

8. Modification des CGU

Les présentes CGU peuvent être modifiées à tout moment.
Les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement.

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